1 Informations légales :

Le Propriétaire est Philippe Dorthe.

Le Responsable de la publication est Philippe Dorthe.
Contacter le responsable de la publication : formulaire de contact
Le responsable de la publication est une personne physique.

Le Créateur du site est : 

Léa Rey Lescure
www.leareylescure.fr 

L’hebergeur du site est : 

OVH
2 rue Kellermann BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX 1
France
www.ovhcloud.com/fr 

 

2 Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : www.philippedorthe.fr.

Le site www.philippedorthe.fr regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Le site www.philippedorthe.fr est mis à jour régulièrement par Philippe Dorthe.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.philippedorthe.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

 

3 Accessibilité :

Le site www.philippedorthe.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.philippedorthe.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.philippedorthe.fr ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

 

4 Propriété intellectuelle :

Philippe Dorthe est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction totale ou partielle du site www.philippedorthe.fr, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Philippe DORTHE, propriétaire via le formulaire de contact, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

5 Liens hypertextes et cookies :

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